Délibérations Bureau Communautaire du 27 novembre 2025

Publié le 04/12/2025

Demande de financement_poste_technicien_rivières

Convention_2026_LOANA_financement_CD54

Convention avec le cabinet Canuts Associés_fiscalité_eau_assainissement

Convention de partenariat et de prestation de service avec la médiation de l’eau

Prolongation du bail avec la Fabrique concernant la miellerie collective à Battigny

Coût de l'emplacement journalier Food Trucks Festival Contes aux 4 Vents

Subvention Crézilles Un'Anim pour rachat d'une tonnelle endommagée pendant le Festival du Conte

Subvention à la compagnie "Les Pieds dans la Lune" au titre de la création artistique

Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour la commune de ALLAIN

AAP_CITEO_recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation hors foyer

Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes - Budget annexe Assainissement collectif

Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes - Budget principal