ACTES ADMINISTRATIFS COMMUNAUTÉ COMMUNES

Voir les archives
49 résultats
Page 1. 49 actes administratifs sur [object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object] affichés sur cette page.
Publié le 30/01/2026 à 08:09
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 11 décembre 2025

PROCÈS VERBAUX DU BUREAU COMMUNAUTAIRE

Publié le 30/01/2026 à 07:56
Dispositif des aides habitat 2026_Mise à jour annuelle du règlement
Candidature à l’AAP - Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière 2026
Cession de la parcelle cadastrée ZK 193 en zone En Prave à l’entreprise Boyé Menuiserie
Cession de la parcelle cadastrée ZK 194 en zone En Prave à l’entreprise EZA Sécurité avec compromis
Unité de Valorisation Energétique de Tronville en Barrois_Fin du Groupement d’Autorités Concédantes
Convention de mise à disposition d'un assistant de prévention – Syndicat Mixte du Grand Toulois
Contrat d’Assurance des Risques Statutaires du personnel - Mandat au CDG54
Transfert des résultats comptables des communes dans le cadre de la compétence « eau potable »
RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES – ANNEE 2026

DÉLIBÉRATIONS

Publié le 27/01/2026 à 18:07
Liste des délibérations prises en conseil communautaire le 22 janvier 2026

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Publié le 13/01/2026 à 14:55
Liste des délibérations du bureau communautaire du 8 janvier 2026

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Publié le 16/12/2025 à 11:05
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 2 octobre 2025

PROCÈS VERBAUX DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Publié le 16/12/2025 à 10:59
Adoption d’un nouveau règlement intérieur pour les agents de la CCPCST
Adhésion à la convention de participation « sante » du CDG54
Contrat collectif couvrant le risque prévoyance_2026-2031
Approbation du Plan de mobilité simplifié et du schéma directeur cyclable
Prescription d’une déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi-H - Blénod-lès-Toul
Engagement de la CCPCST dans une OPAH-RU sur le centre historique de Blénod-lès-Toul
Signature d’une promesse de vente à la SAFER
Acquisition des parcelles ZP 16 et 93 à Colombey-les-Belles
Contentieux CCPCST/TRAMPE – Signature d’un protocole transactionnel
Dossier de demande d’aide auprès du dispositif CLIMAXION
Décision modificative n° 2 – budget principal
Tarifs eau potable_année 2026
Redevance assainissement _ année 2026
Contribution des communes pour la gestion des eaux pluviales
Décision modificative n° 2 – budget annexe sécurisation en eau potable
Dissolution du budget annexe « sécurisation en eau potable »
Reconduction de la mission Eau sur le plateau de Vicherey-Beuvezin

DÉLIBÉRATIONS

Publié le 16/12/2025 à 09:17
Liste des délibérations du conseil communautaire du 11 décembre

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Publié le 04/12/2025 à 17:53
Demande de financement_poste_technicien_rivières
Convention_2026_LOANA_financement_CD54
Convention avec le cabinet Canuts Associés_fiscalité_eau_assainissement
Convention de partenariat et de prestation de service avec la médiation de l’eau
Prolongation du bail avec la Fabrique concernant la miellerie collective à Battigny
Coût de l'emplacement journalier Food Trucks Festival Contes aux 4 Vents
Subvention Crézilles Un'Anim pour rachat d'une tonnelle endommagée pendant le Festival du Conte
Subvention à la compagnie "Les Pieds dans la Lune" au titre de la création artistique
Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour la commune de ALLAIN
AAP_CITEO_recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation hors foyer
Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes - Budget annexe Assainissement collectif
Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes - Budget principal

DÉLIBÉRATIONS

Publié le 23/10/2025 à 12:01
Marché prestation de service MMD 54 : animation captage 54 à Germiny
Marché prestation de service MMD 54 : animation captage 54 à Saulxerotte
Mise en paiement aides habitat n°6-25
Convention de prêt de courte durée du restaurant du lac à Mr Jérémy THOMAS
Reconduction du bail avec la SCIC « Le Relais Lorraine »
Demande de subvention au CD54 pour l’aménagement d’une aire de Camping-car
Remboursement à l’association LOANA (achat d’un mitigeur)
Adhésion annuelle à l’association « La cravate solidaire »
Signature d’une convention d’assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) avec la commune de GIBEAUMEIX
Acquisition d’un broyeur _ demande de financement au titre du programme LEADER

DÉLIBÉRATIONS

Publié le 09/10/2025 à 08:36
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 26 juin 2025

PROCÈS VERBAUX DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE