ACTES ADMINISTRATIFS COMMUNAUTÉ COMMUNES

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Procès-Verbal - conseil communautaire du 2 octobre 2025
Publié le 16/12/2025
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 2 octobre 2025

PROCÈS VERBAUX DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Publié le 16/12/2025
Adoption d’un nouveau règlement intérieur pour les agents de la CCPCST
Adhésion à la convention de participation « sante » du CDG54
Contrat collectif couvrant le risque prévoyance_2026-2031
Approbation du Plan de mobilité simplifié et du schéma directeur cyclable
Prescription d’une déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi-H - Blénod-lès-Toul
Engagement de la CCPCST dans une OPAH-RU sur le centre historique de Blénod-lès-Toul
Signature d’une promesse de vente à la SAFER
Acquisition des parcelles ZP 16 et 93 à Colombey-les-Belles
Contentieux CCPCST/TRAMPE – Signature d’un protocole transactionnel
Dossier de demande d’aide auprès du dispositif CLIMAXION
Décision modificative n° 2 – budget principal
Tarifs eau potable_année 2026
Redevance assainissement _ année 2026
Contribution des communes pour la gestion des eaux pluviales
Décision modificative n° 2 – budget annexe sécurisation en eau potable
Dissolution du budget annexe « sécurisation en eau potable »
Reconduction de la mission Eau sur le plateau de Vicherey-Beuvezin

DÉLIBÉRATIONS

Publié le 16/12/2025
Liste des délibérations du conseil communautaire du 11 décembre

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Publié le 04/12/2025
Demande de financement_poste_technicien_rivières
Convention_2026_LOANA_financement_CD54
Convention avec le cabinet Canuts Associés_fiscalité_eau_assainissement
Convention de partenariat et de prestation de service avec la médiation de l’eau
Prolongation du bail avec la Fabrique concernant la miellerie collective à Battigny
Coût de l'emplacement journalier Food Trucks Festival Contes aux 4 Vents
Subvention Crézilles Un'Anim pour rachat d'une tonnelle endommagée pendant le Festival du Conte
Subvention à la compagnie "Les Pieds dans la Lune" au titre de la création artistique
Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour la commune de ALLAIN
AAP_CITEO_recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation hors foyer
Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes - Budget annexe Assainissement collectif
Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes - Budget principal

DÉLIBÉRATIONS

Publié le 23/10/2025
Marché prestation de service MMD 54 : animation captage 54 à Germiny
Marché prestation de service MMD 54 : animation captage 54 à Saulxerotte
Mise en paiement aides habitat n°6-25
Convention de prêt de courte durée du restaurant du lac à Mr Jérémy THOMAS
Reconduction du bail avec la SCIC « Le Relais Lorraine »
Demande de subvention au CD54 pour l’aménagement d’une aire de Camping-car
Remboursement à l’association LOANA (achat d’un mitigeur)
Adhésion annuelle à l’association « La cravate solidaire »
Signature d’une convention d’assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) avec la commune de GIBEAUMEIX
Acquisition d’un broyeur _ demande de financement au titre du programme LEADER

DÉLIBÉRATIONS

Publié le 09/10/2025
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 26 juin 2025

PROCÈS VERBAUX DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Publié le 09/10/2025
Rapport relatif à l’artificialisation des sols de la CCPCST
Révision du PLUi-H _ Prescription de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Révision du PLUi-H _ Définition des modalités de collaboration
Convention Territoriale Globale 2026-2029 avec la CAF54
Acquisition de la « ferme Risser » à Bagneux
Délivrance d’une autorisation temporaire d’occupation du domaine public à Camping-Car Park
Contrat de Territoire Eau et Climat avec l'Agence de l'eau
Constitution d’une servitude de passage en tréfond parcelle ZW 69 à Saulxures les Vannes
Constitution d’une servitude de passage en tréfond parcelle ZW 70 à Saulxures les Vannes
Constitution d’une servitude de passage en tréfond parcelle ZN 105 à Vicherey
Constitution d’une servitude de passage en tréfond parcelle AA 16 à Mont l’Etroit
Affectation du résultat 2024 de la section de fonctionnement_ Budget annexe sécurisation eau potable
Décision modificative N° 1_Budget annexe sécurisation eau potable
Emprunt pour le financement des travaux de sécurisation en eau_ 2ème tranche
Décision modificative N° 1_Budget annexe « eau potable »
Principes de transfert des résultats dans le cadre de la compétence eau potable
Décision modificative N° 1 - Budget principal
Adhésion à une association préfiguratrice _ Pôle Territorial des Industries Créatives et Culturelles
Cession de l’immeuble 84 bis rue des Cristalleries 54112 Vannes le Châtel
Cession de la parcelle ZA 28 sise 4 place Saint Nicolas à Courcelles (54930)
SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT _ Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration

DÉLIBÉRATIONS

Publié le 25/09/2025
BC_2025_139_Marché public_Securisation_eau_potable_ALLAMPS_LOT2_AV1
BC_2025_140_Mise_en_paiement_Aides_Habitat_5_2025
BC_2025_141_Convention d'occupation précaire_cellules_La Garennes_ESAT_Allamps
BC_2025_142_Organisation d'un duathlon à la base de loisirs de favières
BC_2025_143_Convention_occupation_petites_pousses_GCSMS_2025-2027
BC_2025_144_Convention d’accompagnement socio professionnel des salariés de La Fabrique 2024-2026
BC_2025_145_Financement complémentaire_participation des écoles du territoire au Jardin des Mômes
BC_2025_146_Convention Territoriale d’Education Artistique et Culturelle
BC_2025_147_Convention_COVALOM_La Fabrique_mise en place d’un ressourcier à la déchetterie

DÉLIBÉRATIONS

Publié le 16/07/2025
BC-2025-128_sécurisation_eau_potable_Avenant 1_ travaux_THUILLEY AUX GROSEILLES
BC-2025-129_sécurisation_eau_potable_Avenant 1_ travaux_ALLAMPS
BC_2025_130_Aides_Habitat_modification_règlement
BC_2025_131_Bail_BOUMATIC_modification_erreur_délibération_190924
BC_2025_132_Fiches_SITLOR_Développement_touristique
BC_2025_133_avenant2025_convention_dobjectifs_sites_multiaccueil
BC_2025_134_Subvention_bibliothèque_Uruffe
BC_2025_135_non_restitution_dépot_garantie_Logement_42bis_Rue_des_Cristalleries_VANNES LE CHATEL
BC_2025_136_TRAMPE_restitution_partielle_provision_pénalités
BC_2025_137_Evolution_Charges_partenaires_MAISON INTERCOMMUNALE DES SERVICES
BC_2025_138_Avenant3_Lot1_CENTRE TECHNIQUE INTERCOMMUNAL

DÉLIBÉRATIONS

Publié le 03/07/2025
cc_2025_107_arrêt_Plan_mobilité_simplifié_schéma _directeur_cyclable
cc_2025_108_déclaration_projet_centrale_solaire_à_tramont_st_andré
cc_2025_109_déclaration_projet_centrale_solaire_vannes_le_châtel
cc_2025_110_approbation_de_la_modification_de_droit_commun_n°1_plui_H
cc_2025_111_approbation_périmetres_délimités_abords_monuments_historiques
cc_2025_112_création_d'un_gac_en_vue_d'une_DSP_pour_uve_de_ludres
cc_2025_113_dsp_uve_ludres
cc_2025_114_facturation_eau_2024_syndicats
cc_2025_115_Vente d'eau en gros secteur Nord-Ouest et Est
cc_2025_116_servitude_tréfond_saulxerotte_parcelle_ZB_60_rivot
cc_2025_117_servitude_tréfond_saulxerotte_parcelle_ZB_65_rivot
cc_2025_118_servitude_tréfond_saulxerotte_parcelle_ZB_66_rivot
cc_2025_119_servitude_tréfond_saulxerotte_parcelle_ZB_128_rivot
cc_2025_120_servitude_tréfond_saulxerotte_parcelle_ZB_129_dupays
cc_2025_121_vente_immeuble_42_bis_rue_des_cristalleries_vannes
cc_2025_122_vente_immeuble 82 bis rue des Cristalleries 54112 Vannes le Châtel
cc_2025_123_vente_parcelle_za_28_courcelles
cc_2025_124_Affectation_résultat_2024_Assainissement
cc_2025_125_DM2_budget_assainissement
cc_2025_126_mise à jour du tableau des effectifs
cc_2025_127_travaux_rénovation_EHPAD

DÉLIBÉRATIONS