ACTES ADMINISTRATIFS COMMUNAUTÉ COMMUNES

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Page 1. 18 actes administratifs sur [object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object] affichés sur cette page.
Publié le 27/02/2026 à 11:21
Avis_CC_projet_centrale_photovoltaique_TRAMONT_ST_ANDRE
Vote_taux_fiscalite_locale_2026
Vote_taux_TEOM_2026
Vote_produit_TGMAPI_2026
approbation_budget_primitif_principal_2026
Approbation_budget_primitif_assainissement_2026
Modification_APCP_travaux_assainissement_collectif
Modification_APCP_travaux_assainissement_collectif_annexe1
Creation_APCP_02_CTEC_ASSAINISSEMENT
Creation_APCP_02_CTEC_ASSAINISSEMENT_annexe1
Approbation_budget_primitif_eau_2026
Transfert_APCP_travaux_securisation_eau
Transfert_APCP_travaux_securisation_eau_annexe1
Creation_APCP_02_CTEC_EAUPOTABLE
Creation_APCP_02_CTEC_EAUPOTABLE_annexe1
Revalorisation_tarifaire_service_aux_communes
Cession_84bis_logement_VANNESLECHATEL
Emprunt_acquisition_ferme_risser
Prolongation_contrat_de_projet_TZCLD
Mise_a_jour_tableau_des_effectifs_2026
Mise_a_jour_tableaudeseffectifs_2026_annexe1
Mise_a_disposition_agent_GCSMS
Avance_tresorerie_eau_potable

DÉLIBÉRATIONS

Publié le 27/02/2026 à 10:21
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 22 janvier 2026
ANNEXE_DOB_2026_PV_Conseil Communautaire du 22 janvier 2026

PROCÈS VERBAUX DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Publié le 20/02/2026 à 07:41
Liste des délibérations du conseil communautaire du 19 février 2026

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Publié le 16/02/2026 à 12:51
Convention 2026 avec radio declic
AMO SIEPP Construction d une cantine scolaire
Annexe Convention AMO SIEEP

DÉLIBÉRATIONS

Publié le 13/02/2026 à 08:00
liste des délibérations du bureau communautaire du 5 février 2026

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Publié le 30/01/2026 à 08:09
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 11 décembre 2025

PROCÈS VERBAUX DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Publié le 30/01/2026 à 07:56
Dispositif des aides habitat 2026_Mise à jour annuelle du règlement
Candidature à l’AAP - Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière 2026
Cession de la parcelle cadastrée ZK 193 en zone En Prave à l’entreprise Boyé Menuiserie
Cession de la parcelle cadastrée ZK 194 en zone En Prave à l’entreprise EZA Sécurité avec compromis
Unité de Valorisation Energétique de Tronville en Barrois_Fin du Groupement d’Autorités Concédantes
Convention de mise à disposition d'un assistant de prévention – Syndicat Mixte du Grand Toulois
Contrat d’Assurance des Risques Statutaires du personnel - Mandat au CDG54
Transfert des résultats comptables des communes dans le cadre de la compétence « eau potable »
RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES – ANNEE 2026

DÉLIBÉRATIONS

Publié le 27/01/2026 à 18:07
Liste des délibérations prises en conseil communautaire le 22 janvier 2026

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Publié le 13/01/2026 à 14:55
Liste des délibérations du bureau communautaire du 8 janvier 2026

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Publié le 16/12/2025 à 11:05
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 2 octobre 2025

PROCÈS VERBAUX DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE