Délibérations Conseil communautaire du 2 Octobre 2025

Publié le 09/10/2025

Rapport relatif à l’artificialisation des sols de la CCPCST

Révision du PLUi-H _ Prescription de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme intercommunal

Révision du PLUi-H _ Définition des modalités de collaboration

Convention Territoriale Globale 2026-2029 avec la CAF54

Acquisition de la « ferme Risser » à Bagneux

Délivrance d’une autorisation temporaire d’occupation du domaine public à Camping-Car Park

Contrat de Territoire Eau et Climat avec l'Agence de l'eau

Constitution d’une servitude de passage en tréfond parcelle ZW 69 à Saulxures les Vannes

Constitution d’une servitude de passage en tréfond parcelle ZW 70 à Saulxures les Vannes

Constitution d’une servitude de passage en tréfond parcelle ZN 105 à Vicherey

Constitution d’une servitude de passage en tréfond parcelle AA 16 à Mont l’Etroit

Affectation du résultat 2024 de la section de fonctionnement_ Budget annexe sécurisation eau potable

Décision modificative N° 1_Budget annexe sécurisation eau potable

Emprunt pour le financement des travaux de sécurisation en eau_ 2ème tranche

Décision modificative N° 1_Budget annexe « eau potable »

Principes de transfert des résultats dans le cadre de la compétence eau potable

Décision modificative N° 1 - Budget principal

Adhésion à une association préfiguratrice _ Pôle Territorial des Industries Créatives et Culturelles

Cession de l’immeuble 84 bis rue des Cristalleries 54112 Vannes le Châtel

Cession de la parcelle ZA 28 sise 4 place Saint Nicolas à Courcelles (54930)

SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT _ Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration